Un maximum de renseignements sur notre copropriété à Lyon Gerland, en France.
Lyon à son centre-ville historique désormais classé au patrimoine mondial de l’UNESCO depuis le 5 décembre 1998, elle est également :
la capitale européenne de conception de jeux vidéos.
Quelques textes essentiels
Journal officiel, actualité juridique, décret d’application...
Une copropriété est soumise à des règles de fonctionnement imposées par le législateur. J’ai rassemblé ici quelques textes essentiels qui nous impactent directement.
Cette journée s’est ouverte sur un mot du Maire de Lyon Georges Képénékian. Ce dernier a souligné que nous étions, nous, les membres de Conseils Syndicaux de copropriété les acteurs indispensables du vivre ensemble dans la ville.
Avoir des Conseils Syndicaux investis et efficaces dans leur (…)
La veille, c’est à dire le 12 octobre, la journée est ouverte aux représentants des Conseils syndicaux de copropriété. Ce rendez-vous annuel est très attendu par les conseillers car il apporte des informations essentielles dans la conduite des affaires d’une copropriété que cette dernière soit (…)
Sommaire Election des Conseillers Syndicaux Eviction d’un Conseiller Syndical Le président du Conseil Syndical Rôle du Président du Conseil Syndical Les Conseillers Syndicaux Missions Fonctionnement du Conseil Syndical Le règlement de fonctionnement du Conseil Syndical Election des Conseillers (…)
Le décret N°2004-964 du 9 septembre 2004 relatif à la sécurité des ascenseurs (JO 10/9/2004) précise les conditions d’application de la loi...
Loi de 1965 modifiée par la loi SRU
Décret du 17 mars 1967 modifié